Politique de cookies
1. Définition et fonction générale des cookies
Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur l’appareil de l’Utilisateur lorsqu’il accède à certaines pages web et qui permet de stocker et de récupérer des informations relatives à la navigation.
2. Cadre juridique
- RGPD 2016/679
- LOPDGDD 3/2018 (loi espagnole de protection des données)
- LSSICE 34/2002 (art. 22.2, modifié par le Décret-loi royal 13/2012)
- Guide CNIL sur l’usage des cookies (dernière version applicable)
- Lignes directrices 03/2022 du Comité européen de la protection des données (CEPD) et nouvelles réglementations 2024–2025.
3. Types de cookies utilisés sur ce Site Web
| Type | Propriété | Finalité | Durée |
|---|---|---|---|
| Strictement nécessaires | Propres | Gestion technique du Site Web et de la session | Session / 1 an |
| Analytiques | Tiers (Google Analytics 4*) | Statistiques anonymes d’utilisation du Site | 2 ans |
| Publicité comportementale | Tiers (Meta Pixel) | Affichage de publicités personnalisées | 3 mois |
| Préférences | Propres | Mémoriser la langue sélectionnée | 1 an |
*Google Ireland Ltd., soumise aux clauses contractuelles types UE–États-Unis. Le tableau public des cookies indique le nom exact de chaque cookie.
4. Gestion du consentement
Lors de la première visite sur le Site Web, l’Utilisateur voit apparaître une bannière qui (i) identifie le Responsable, (ii) décrit les finalités, (iii) propose des boutons « Accepter » et « Refuser » au même niveau, (iv) permet de configurer les préférences et (v) inclut un lien vers la présente Politique.
L’Utilisateur peut retirer ou modifier son consentement à tout moment via le « Centre de préférences de confidentialité » disponible en bas de page.
5. Comment désactiver ou supprimer les cookies
L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tous les cookies, certains d’entre eux, ou être averti lorsqu’un cookie est installé. Chaque navigateur fournit des instructions spécifiques.
6. Mise à jour de la Politique de cookies
La présente Politique sera révisée au moins une fois par an ou chaque fois que les cookies utilisés, leurs finalités ou la réglementation applicable seront modifiés.